Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Documents séparés

Les Archives de l'Orne conservent des minutes de tabellions qui exercèrent en la châtellenie de Tinchebray, à Maisoncelles-la-Jourdan (et Truttemer-le-Petit) : 1709-1763 (4E80/702-782), à Rully : 1727-1778 (4E80/783-867) et à Bernières-le-Patry : 1697-1760 (4E80/868-1038).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche de l'étude de Chênedollé.

Documents en relation

8E/27954 : deux documents (dressés par Me Pigault, notaire à Vassy) concernant les archives notariales de l'ancien siège de Chênedollé (et Pierres, Burcy, Vassy)  un "Etat et inventaire des actes de feu Me Le Breton, notaire, qui n'ont point été enregistrés pendant son vivant, faits et enregistrés depuis son décès par Me Pigault, notaire à Vassy" (liste de15 actes passés entre 1813 et 1818) ; "Etat sommaire des minuttes et registres trouvés au notariat de Chesnedolé, occupé dernièrement par feu Me Michel Le Breton, notaire..." (concerne les sièges de Vassy, Pierres,

13 mai 1714-16 mai 1715

Cote/Cotes extrêmes

8E/1/376

Date

1714-1715