1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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Les modalités et la date d'entrée aux AD de cette importante unité documentaire sont encore méconnues, mais ce dut être vers le milieu du XXe siècle que ce chartrier vint enrichir les collections publiques. Les lacunes apparaissent nombreuses en théorie, portant sur la quasi- totalité du XIXe s., et aussi sur l'intégralité des fonds familiaux Malbec de Briges, d'Osmont et de Thère, propriétaires héritiers des Pierrepont vers la fin du XVIIIe s., en admettant bien sûr qu'elles y figuraient.

La décision de l'inventorier dans la sous-série 1 E apparaît aujourd'hui plutôt mal choisie, la série F semblant alors plus apte à accueillir ce chartrier privé. Quelques liasses déjà dans les fonds familiaux consignés dans la série E semblent avoir été ajoutées au fonds familial de Longaunay.

Documents séparés

1E/338-340 : plans du château de Dampierre

1E/347-349 : plans de la ferme du pont de Dampierre

1549-1785

Cote/Cotes extrêmes

1E/104

Date

1549-1785

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 Châtellenie de Condé-sur-Noireau : aveu et dénombrement (début XVIIIe s., incomplet) ; droit de péage : arrêt du conseil du roi (placard, 1785).

Seigneurie de Condé-sur-Seulles : titres de propriété (1645-1689) ; droit de justice et de gruerie (1709) ; débat de tenure avec l'abbaye de Mondaye (1703), rente passive envers l'établissement (1685) ; fieffe (1701-1704) ; procès-verbal de visite des bâtiments seigneuriaux pour en évaluer les réparations (1700) ; bâtiments seigneuriaux de Bazenville ; acquêts seigneuriaux (1672) ; baux (1672-1705).

Fiefferme de Couvert : inventaire de titres (1659) ; titres de propriété (1659-1660) ; registre des baux du domaine propre (1549-1553) ; en couverture, fragment de censier (XVIe s.).