Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

  • Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
  • Elections et personnel municipal
1894-1913
Déplier tous les niveaux

Date

1627-1942

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de deux dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646 Edt 1/1-646 EDt 20/14) et1er décembre 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Mots clés lieux

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados)

1894-1913

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/30

Date

1894-1913

Présentation du contenu

- Listes électorales (1894-1913)

- Procès verbaux d'élection au conseil d'arrondissement (1895-1913)