Société «Aux Vergers de Provence», Amiens (1964-1965) ; Société «La Provence», Crépon (1946-1954) ; Société «Les Procédés électro-accoustiques (L.P.A)», Rouen -1965 ; Société «Lotissementde Belle Vue Paté et Ledésert», Caen et Venoix (1936-1963)

Archives notariales de Creully

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Archives notariales de Creully

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maîtres Fortier et Langeard en 1986 (répertoires de 1709 à 1889, tables de 1815 à 1930 et minutes de 1769 à mai1888).

Deuxième versement effectué par Maître Langeard vers 1997 (minutes de juin 1888 à 1899).

Troisième versement effectué par Maîtres Langeard et Pean, le 3 juillet 2006 (minutes de 1900 à avril 1930).

Présentation du contenu

Répertoires (an II-1959), tables (1815-1930), minutes (1791-1930), testaments et donations (1815-1896), dossiers de clients (1435-1995), divers (XIXe s.-XXe s.).
Les minutes postérieures à mai 1930 sont conservées à l'étude.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Creully (Calvados ; jusqu'en 2016)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Troisième dépôt

Société «Aux Vergers de Provence», Amiens (1964-1965) ; Société «La Provence», Crépon (1946-1954) ; Société «Les Procédés électro-accoustiques (L.P.A)», Rouen -1965 ; Société «Lotissementde Belle Vue Paté et Ledésert», Caen et Venoix (1936-1963)

Cote/Cotes extrêmes

9E/20/140

Date

1936-1965