Archives communales de Saint-Pierre-de-Mailloc

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Histoire de la conservation

L'ensemble des registres ont été restaurés vu leur mauvais état. G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados (Caen, 1912, page 446) la présence en mairie en 1912 de six registres de délibérations couvrant la période 3 janvier 1790-28 fructidor an III, avec une reprise des actes le 30 prairial an VIII.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1897-2005) encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1192 (1897-1958), 2MI/DM/1193 (1959-2005).

11 mai 1863-31 janvier 1897

Cote/Cotes extrêmes

831EDT/1/5

Date

1863-1897

Présentation du contenu

Incomplet (folios 93-116, 166-177 manquent).