Sous-série 3M : archives électorales de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

  • dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
  • dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

1836-1837

Cote/Cotes extrêmes

3M/432

Date

1836-1837

Présentation du contenu

14 octobre 1836, 22 décembre 1836, 4 novembre 1837