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Archives communales de Douvres-la-Délivrande

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Date

1644-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Douvres-la-Délivrande et de Tailleville.

Biographie ou Histoire

La commune de Douvres a été augmentée du hameau de la Délivrande, détaché de Luc (loi du 25 juillet 1839), et diminuée d'une partie de sont territoire cédée à Colomby-sur-Thaon (loi du 30 avril 1846). 

Douvres devient officiellement Douvres-La-Délivrande par décret du 27 février 1961.

Fusion-association de Tailleville avec Douvres-la-Délivrande par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Douvres-la-Délivrande.

Modalités d'entrées

Les archives de Douvres-la-Délivrande ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 15 février 1984, 1er avril 2015 et 31 mars 2022, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Les archives de Tailleville ont fait l'objet de trois dépôts les 15 février 1984, 28 mars 2008, 10 février et 31 mars 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Douvres-la-Délivrande (Calvados)

1823-1992

Cote/Cotes extrêmes

370EDT/25

Date

1823-1992

Présentation du contenu

- Etrangers (1949-1992)
- Acte de décès de Joseph Hébert, mort au bagne de Brest (1823)
- Exploits d'huissier (1909)
- Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. Dépôt d'explosifs (1928-1933), abattoir (1909)
- Epizooties (1914)
- Règlement sanitaire : arrêtés du maire, procès-verbaux du garde champêtre, correspondance, avis (1855-1936)
- Service vétérinaire. Inspection des tueries d'animaux (1909)