3035W. Cabourg, listes d'émargement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1 - 3035W/7

Date

1972-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation

Modalités d'entrées

Listes d'émargement récupérées auprès de la commune de Cabourg entre 2010 et 2014

Depuis 1963 les listes d'émargement sont centralisés par la Préfecture

Présentation du contenu

Listes d'émargement, classées par scrutin

Mode de classement

Les listes d'émargement établies dans les années 1970-1980 ont souvent servi pour la commune de Cabourg à plusieurs scrutins différents : le mode de classement a été adapté en fonction des modalités de tri et de conservation. Exemple : conservation et classement des listes 1978-1982 au niveau "élections présidentielles", dont la conservation intégrale est prescrite, pour l'année 1981

Mots clés matières

Date

1982-1997

Élections prud'hommales

Cote/Cotes extrêmes

3035W/7

Date

1982

Présentation du contenu

Scrutin du 9 novembre 1982, listes des collèges employeurs et salariés