Archives communales de Notre-Dame-de-Courson

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Date

1665-2001

Origine

Mairie de Notre-Dame-de-Courson.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle de Notre-Dame-de-Courson est formée de la réunion, par ordonnance du 4 décembre 1831, des anciennes communes de Notre-Dame-de-Courson et de Saint-Pierre de-Courson qui formaient avant 1790 une paroisse et communauté.

Modalités d'entrées

Les archives de Notre-Dame-de-Courson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1983 et les 3 juin 1997 et 5 décembre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Notre-Dame-de-Courson.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle de Notre-Dame-de-Courson est formée de la réunion (ordonnance du 4 décembre 1831) des anciennes communes de Notre-Dame-de-Courson et de Saint-Pierre-de-Courson qui formaient avant 1790 une paroisse et communauté.

1813-1819

Cote/Cotes extrêmes

581EDT/8

Date

1813-1819