Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

  • Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
  • Administration générale de la commune
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Déplier tous les niveaux

Date

1627-1942

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de deux dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646 Edt 1/1-646 EDt 20/14) et1er décembre 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Mots clés lieux

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados)

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/1/7

Date

1867-1898