3H - Hôpitaux et congrégations hospitalières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H/1-3H/92

Modalités d'entrées

Les archives hospitalières conservées dans la sous-série 3H proviennent des saisies à la Révolution.

Présentation du contenu

Une liasse concernant l'hôtel-Dieu de Falaise, anciennement cotée 3H/313 n'a pas été retrouvée. Elle n'a pu faire l'objet d'une cotation définitive et n'apparaît pas dans l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Les archives de l'hôpital de Cesny-Bois-Halbout sont conservées sous les cotes H/9022-9027 (dans le fonds de l'abbaye du Val) et dans la sous-série 2HDT : consulter l'instrument de recherche.

Documents en relation

Les archives hospitalières sont également conservées dans les sous-séries H/SUPP et HDT.

Documents en relation

1Q/529-530.

Documents séparés

Les archives non saisies à la Révolution ont été déposées aux Archives du Calvados : consulter l'instrument de recherche.

Patrimoine foncier (par paroisse)

Cote/Cotes extrêmes

3H/12

Date

1210-1783

Présentation du contenu

Basly (droit de patronage, 1304, copie, 1752).

Basseneville.- Amortissement de rente Graffey (1426-1808).

Caen.- Acquêt de Moulineaux (1330) ; fieffe Clément (1523). Caen (Saint-Jean) : travaux de canalisation (1598, 1647) ; Saint-Michel-de-Vaucelles : adjudication de deux perches de carrière (1566-1567) ; fieffe Seigneurie (1492, vidimus) ; Caen (Sainte-Paix) : fieffe Heuste de La Motte (1708).

Curcy-le-Malfillatre.- Procédure Bénard (1664-1665).

Cagny.- Fermages Busnel (1777).

Colomby-sur-Thaon.- Procédure sur le droit de patronage (1782-1783, factums imprimés ; Jolivet de Colomby).

Frénouville.- Donation de Rupierre (1210, copie XVe ; don Victor Hunger).

Mesnil-Patry (Le).- Procédure de Gouville, successeurs de Le Fauconnier du Mesnil-Patry (1760-1763, factum imprimé).

Tournay-sur-Odon.- Procédure Caval, veuve Le Mercier (1603, copie-1665).