Canton de Trévières

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Déplier tous les niveaux

2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Attribution des biens ecclésiastiques

Arrêtés préfectoraux, délibérations de commune portant attribution des biens ecclésiastiques

Date

1910

Canton de Trévières

Cote/Cotes extrêmes

2Q/49

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.