1605-1914
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Martin-de-Sallen ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 20 novembre 1975 et 15 mai 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-de-Sallen.
Mots clés lieux
Autre instrument de recherche
Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1851) dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/317.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : notifications des ordres de route ; correspondance ; vaccination... (1843-1868). Registre informe.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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