Archives communales de Saint-Martin-de-Sallen

  • Archives communales de Saint-Martin-de-Sallen
  • Administration générale
  • Délibérations municipales
20 août 1843-15 août 1850
Déplier tous les niveaux

Date

1605-1914

Origine

Mairie de Saint-Martin-de-Sallen.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-de-Sallen ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 20 novembre 1975 et 15 mai 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-de-Sallen.

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-Sallen (Calvados ; jusqu'en 2015)

Autre instrument de recherche

Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1851) dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/317.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/

20 août 1843-15 août 1850

Cote/Cotes extrêmes

120EDT/3

Date

1843-1850

Présentation du contenu

Avec : notifications des ordres de route ; correspondance ; vaccination... (1843-1868). Registre informe.