Archives communales des Moutiers-Hubert

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Date

1636-1997

Origine

Mairie des Moutiers-Hubert.

Modalités d'entrées

Les archives des Moutiers-Hubert on fait l'objet de trois dépôts les 28 novembre 1984, 23 avril 2003 et 8 décembre 2005 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concenrne l'ensemble des documents déposés par la commune des Moutiers-Hubert.

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communal es. Département du Calvados (Caen, 1912, page 406) la présence en mairie en 1912 de deux registres de délibérations (22 février 1790-3 nivôse an VI). Ils n'ont pas été retrouvés.

5 mai 1818-9 août 1839

Cote/Cotes extrêmes

547EDT/1/2

Date

1818-1839