1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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Les modalités et la date d'entrée aux AD de cette importante unité documentaire sont encore méconnues, mais ce dut être vers le milieu du XXe siècle que ce chartrier vint enrichir les collections publiques. Les lacunes apparaissent nombreuses en théorie, portant sur la quasi- totalité du XIXe s., et aussi sur l'intégralité des fonds familiaux Malbec de Briges, d'Osmont et de Thère, propriétaires héritiers des Pierrepont vers la fin du XVIIIe s., en admettant bien sûr qu'elles y figuraient.

La décision de l'inventorier dans la sous-série 1 E apparaît aujourd'hui plutôt mal choisie, la série F semblant alors plus apte à accueillir ce chartrier privé. Quelques liasses déjà dans les fonds familiaux consignés dans la série E semblent avoir été ajoutées au fonds familial de Longaunay.

Documents séparés

1E/338-340 : plans du château de Dampierre

1E/347-349 : plans de la ferme du pont de Dampierre

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Concerne les familles de Larchamp, Guiton de Carnet, de Mathan de Semilly et de Longaunay

Fief

Cote/Cotes extrêmes

1E/94

Date

1581-1785

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Liasse mélangée rassemblant des titres de propriété, déclarations seigneuriales, baux et charge des rentes (1624-1695) ; tènement des Mottes, masure de la Pavière ; arpentage du manoir et des terres proches (1636).

Titres de propriété (détériorés, 1741).

Débat de tenure avec le fief du Perron (1581).

Terre communale : procédure seigneuriale conservatoire (1581-1643).

Seigneurie : pleds et gage-plèges (1636-1785).

Moulin banal: rappel au droit seigneurial (1722) ; assiette du charroi de la meule (1748).

Cure : modèle de présentation (XVIIIe s.).

Eglise : projet de travaux (1761).