Archives communales de Courvaudon

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Date

1644-1999

Origine

Mairie de Courvaudon.

Modalités d'entrées

Les archives de Courvaudon ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 décembre 1979, 20 avril 1993 et 6 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courvaudon.

Mots clés lieux

Conseils d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale, avec procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

670EDT/27/2

Date

1950-1962