Ordonnance du 14 janvier 1831 et circulaire d’exécution du 29 janvier

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6V - Clergé catholique régulier

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6V - Clergé catholique régulier

Cote/Cotes extrêmes

6V/1-6V/92

Date

1802-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

Environ 2,70 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Biographie ou Histoire

Le clergé régulier désigne l'ensemble de moines soumis à une régle de vie religieuse : celle de vivre en communauté.

Histoire de la conservation

Classement effectué en 2005.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2018.

Présentation du contenu

Se trouvent dans cette sous-série les documents relatifs aux congrégations et sociétés religieuses (que ce soit les communautés d'hommes ou de femmes).

Généralites

Réglementation

Présentation du contenu

Lois, circulaires et décrets.