Archives notariales de Caen, étude 3

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Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Deshayes en juin 1971 (tabellionage de Caen de 1578 à 1723, tabellionage de Vaucelles de 1644 à 1653, notariat apostolique de 1766 à 1771, notariat de Caen de 1776 à an VIII).

Deuxième versement effectué par Maître Deshayes en août 1974 (minutes de an IX à 1870, répertoires de 1817 à 1821, testaments de 1808 à 1870, tables alphabétiques et chronologiques de 1837 à 1848).

Troisième versement effectué par Maître Deshayes, le 24 novembre 1977 (minutes de 1871 à 1889).

Quatrième versement effectué par Maître Deshayes, le 23 octobre 1981 (minutes de 1890 à 1913).

Cinquième versement effectué par Maître Deshayes, le 9 novembre 1984 (minutes de 1913 à 1943).

Sixième versement effectué par Maîtres Jean et Michel Deshayes, le 4 avril 1995 (minutes de 1944 à 1951).

Septième versement effectué par Maîtres Jean et Michel Deshayes, le 28 novembre 2006 (minutes de 1952 à 1959).

 

Présentation du contenu

Répertoires (an IV-1959), table (1837-1848), minutes (1792-1959), testaments (1808-1870).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Fatôme, Cours-Mach... (D&Associés)

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Documents en relation

Voir la cote 4L/19 : réclamation Hue contre l'acquisition de l'étude de notaire par Courcelles (1792)

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1956

Cote/Cotes extrêmes

1464W/531

Date

1956