Archives communales de Feuguerolles-Bully

  • Archives communales de Feuguerolles-Bully
  • Bully
  • Voirie, réseaux
Chemin d'intérêt commun
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Date

1604-1974

Origine

Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.

Biographie ou Histoire

Commune issue de la fusion-association de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.

Modalités d'entrées

Les archives de la commune de Feuguerolles-Bully ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, effectués les 27 janvier 1976, 12 juin 1991, 22 septembre 1992 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Feuguerolles-Bully.

Mots clés lieux

Feuguerolles-Bully (Calvados ; à partir de 1973)

Biographie ou Histoire

Fusion-association des communes de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.

Mots clés lieux

Bully (Calvados ; jusqu'en 1972)

Chemin d'intérêt commun

Cote/Cotes extrêmes

630EDT/40/7

Date

1881-1897

Présentation du contenu

Autorisation d'occuper temporairement des terrains, procès-verbal de bornage de la concession de Bully.