8U - Répertoires des officiers publics et ministériels

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Cote/Cotes extrêmes

8U/1/1 - 8U/9

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

18,40 mètres linéaires (146 articles)

Présentation du contenu

La sous-série 8 U regroupe, conformément à la circulaire AD 65-29 sur le classement des séries modernes, ce qui concerne les officiers publics et ministériels. Aux Archives du Calvados, on n'y trouvera en fait que les répertoires des actes, les dossiers individuels étant classés dans la sous-série 2 U.

Les officiers publics et ministériels doivent tenir en deux exemplaires un répertoire de leurs actes ; l'un de ces exemplaires est versé au tribunal d'instance, c'est celui qui se trouve classé ici, l'autre est gardé à l'étude ; ce deuxième exemplaire a parfois été versé par certains notaires en même temps que leur minute, et se trouve classé en tête de chacun des versements des études, dans la sous-série 8 E. En revanche, pour les autres officiers publics et ministériels, les Archives du Calvados ne possèdent pas d'autre exemplaire que celui qui est classé ici. 

Les répertoires étaient autrefois dispersés entre la série continue et la série U (cotation provisoire) ; ils avaient été inventoriés par Joël Billy, Serge De Poorter, Jocelyne Girot, François Hummel et Ousmane Sane. Le présent inventaire est la mise au net par Philippe Abriol de ces anciens instruments de recherche, après attribution des cotes définitives et adjonctions de compléments retrouvés à l'occasion du classement de la série U. Les séries de répertoires sont malgré tout très lacunaires.

Conditions d'accès

Les répertoires des notaires sont numérisés et sont accessibles depuis le formulaire Etat Civil.

An XII-1861

Cote/Cotes extrêmes

8U/6/22

Date

1803-1861

Présentation du contenu

Me Dupont (an XII-1833) ; Me Hérel (1834-1861)

Notes

Pour l'an VIII et l'an IX, voir à Vire (Etude I)