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Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Présentation du contenu

Correspondance entre les contrôleurs généraux, les intendants des finances, les intendants de la Généralité de Caen.

1786-1789

Cote/Cotes extrêmes

C/1095

Date

1786-1789

Présentation du contenu

Prolongation indue par plusieurs officiers municipaux de leur exercice au-delà du terme fixé. Projet de lettres-patentes concernant l'administration municipale pour terminer les difficultés qui ont été portées au parlement de Rouen. Remplacement des notables décédés et des échevins dont le temps d'exercice est expiré. Présentation des trois candidats désignés à la pluralité des voix pour remplir la place de maire. Nomination de Cagny aux fonctions de maire (1788) et démission (1789).