Archives communales de Rots

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  • Elections
Tableaux de rectification, listes de vote
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Date

1593-1982

Origine

Mairie de Rots

Modalités d'entrées

Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.

Mots clés lieux

Rots (Calvados)

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/1-613EDT/42

Date

1593-1975

Origine

Commune de Rots

Modalités d'entrées

Dépôt effectué le 15 mai 1985.

Informations sur le traitement

Classement effectué par Michèle Dupont.

Tableaux de rectification, listes de vote

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/34

Date

1844-1954