Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Biographie ou Histoire

Tabellion royal sous la Chastellenie de Tinchebray pour les parties du Détroit et Ouilly-le-Basset (vicomté de Mortain).

Modalités d'entrées

7E/560-570 : réintégration AD61 (octobre 2010). Entrée Gaïa 2010-235.

15 octobre 1694-3 octobre 1699

Cote/Cotes extrêmes

7E/561

Date

1694-1699

Présentation du contenu

5 registres (15 octobre 1694-16 septembre 1696, 16 septembre 1696-10 février 1698, 9 décembre 1697-11 octobre 1698, 24 octobre 1698-4 mai 1699, 6 mai-3 octobre 1699).