Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

  • Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury
  • Saint-Martin-des-Noyers, puis Saint-Martin-du-Mesnil-Oury
  • Impositions
1851-1936
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Date

1663-1982

Origine

Mairie de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

Biographie ou Histoire

Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.

Mots clés lieux

Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Noyers (Calvados ; jusqu'en 1831)

Présentation du contenu

Les matrices des contributions foncières (an V), personnelle et mobilière (1791, an III, an VII) signalées présentes en mairie en 1912 par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales.Département du Calvados".Caen, 1912, p. 410) n'ont pas été retrouvées.

1851-1936

Cote/Cotes extrêmes

552EDT/3

Date

1851-1936

Présentation du contenu

Listes de répartiteurs (1873-1892), matrices générales (1866-1889), rôles des contributions directes (1851-1934), liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1930-1931), impôts locaux : rôles (1925-1928, 1936), matrices des patentes (1876-1877), mandements (1863-1875), taxe municipale sur les chiens (1855-1856).