Sous-série 3M : archives électorales de 1800 à la Troisième République.

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

  • dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
  • dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Date

Entre le 23 septembre 1801 et le 31 décembre 1814

Listes des personnes les plus imposées du département.

Cote/Cotes extrêmes

3M/11

Date

1813

Présentation du contenu

Liste des six cents plus imposés du département, an X-1810 ; liste des cinq cent cinquante plus imposés du département, an XI-1810 liste des cent plus imposés des communes de Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux et Vire, an XI-1813 ; liste des dix notables les plus imposés et des dix notables les plus agés domiciliés dans le canton, an XI ; liste des trente plus imposés, s. d. ; liste des propriétaires les plus considérables et des hommes issus des familles les plus illustres, s.d. ; liste des fonctionnaires publics civils et militaires les plus distingués du département, s.d.