Archives notariales de Rully, puis Vassy, étude 1

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Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1790-début XXe s.), minutes (1792-1944), dossiers de clients (1719-1940)...
Les minutes postérieures à 1945 sont conservées à l'étude.

A noter dans ce fonds, deux documents (dressés par Me Pigault, notaire à Vassy) concernant les archives notariales de l'ancien siège de Chênedollé (et Pierres, Burcy, Vassy)  un "Etat et inventaire des actes de feu Me Le Breton, notaire, qui n'ont point été enregistrés pendant son vivant, faits et enregistrés depuis son décès par Me Pigault, notaire à Vassy" (liste de15 actes passés entre 1813 et 1818) ; "Etat sommaire des minuttes et registres trouvés au notariat de Chesnedolé, occupé dernièrement par feu Me Michel Le Breton, notaire..." (concerne les sièges de Vassy, Pierres, Burcy, Chênedollé).

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche.

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1959

Cote/Cotes extrêmes

1464W/755

Date

1959