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Présentation du contenu
Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.
En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.
Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.
Mode de classement
Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Le dossier de Cardonville était anciennement coté 1E/255.
Présentation du contenu
Amanville, à Goustranville : pleds et gage-plèges (1769).
Aubigny, à Saint-Laurent-sur-Mer, concernant les familles de Vierville, Onffroy et Le Cordier de Bigard : aveu (1520), titres de propriété (1503-1545), pleds et gage-plèges (1728), déclarations seigneuriales (1603-1610).
Aunay (baronnie d') : procédures avec Jehan des Essards (1523-1547 ; dossiers non classés dans 4C? ; cf. E/543-546)
Auvillars : procédures en décret à l'encontre des héritiers de Charles de Salcède (1601-1640 ; dossier constaté absent en 12/2022).
Auvrecy, à Tilly, Hottot-les-Bagues et Lingèvres : gage-plège, déclaration pour le tènement de Maupertuis (1627, copie-1693).
Barbières, à Thaon : débat de tenure avec le fief de Verrières (1688).
Barou, s'étendant à Abbeville, Vaudeloge et Morteaux : descriptif à des fins probables de vente (vers 1785).
Beaumont-le-Richard (châtellenie de) : blâme de déclaration seigneuriale (1689).
Bény-Bocage (Le) : déclaration d'une vavassorie (1541).
Bosc-Regnard (Le), à Livry : titre de propriété (1642).
Bosdelaye (La) : charge de la prévôté (1671).
Bouquetot, à Saint-Pierre-Azif : bail (vers 1656).
Breuil (Le), à Mézidon, Croissanville, Cesny-aux-Vignes et Quatrepuits : pleds et gage-plèges (1670, 1692) ; déclarations rendues à la verge de Croissanville (1577-1657) ; état de rentes en litige (vers 1670) ; baux du domaine non fieffé (1661-1665).
Bricqueville : titre de propriété (1763).
Caillouey, à Quilly, Cintheaux et Bretteville-sur-Laize : décret judiciaire (1588, copie).
Cantelou, verge de Saint-Aubin-Lébizey : pleds et gage-plège (1603).
Cardonville, s'étendant à Saint-Clément, Fontenay, Osmanville et Saint-Germain-du-Pert : cartulaire seigneurial, suivi d'un dénombrement (vers 1404 ; numérisé par l'Institut de Recherche et d'Histoire des Textes : en pièce jointe) ; notes prises à la fin du XVIIIe s. ; pleds et gage-plèges (XVIIIe s., incomplet).
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