Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Travaux de maintenance

Cote/Cotes extrêmes

42S/46

Autres Cotes

3306W/22 (Ancienne cote)

Date

1846-1943

Présentation du contenu

Remise des ouvrages à l'état (1827-1877), réparation partielle du perré est de l'avant-port et d'un appontement et autres travaux (1899-1923), reconstruction du pont tournant de l'écluse pour le passage du tramway de Courseulles à Bayeux (1893-1923), réfection et réparation des bajoyers (1921-1925 ; 1931-1934), balisage de l'embouchure de la Seulles (1878-1903), réparation d'un perré (1913-1919), réparation du bac (1939), réfection de l'appontement aval rive droite de l'avant-port (1931), construction d'une estacade pour les yachts (1922-1923), chaîne d'entrée (1942), modifications à apporter au bajoyer ouest pour permettre le peinturage des semelles du pont (1926-1928), réparations aux ponts et à l'appontement (1935-1938), pont du bassin à flot (1923-1936), jetées et enrochements (1912-1939), autres travaux (1862-1924), autres plans (1864-1943) : procès-verbal de récolement, rapport sur les travaux d'amélioration, extrait du projet du cahier des charges pour la concession des ouvrages du port à l'embouchure de la Seulles, rapports de l'ingénieur et du subdivisionnaire, avant-métrés, bordereaux des prix, détails estimatifs, notes de calculs justificatifs, ordres de service, procès-verbal d'adjudication, devis, feuilles d'attachement, notes, correspondance