un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Origine
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal d'Ifs-sur-Laizon (1820-1846, 1852-1859) ont été microfilmés (2MI/DM/ 120).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les délibérations du conseil municipal de Condé-sur-Ifs du 12 décembre 1852 au 4 septembre 1859 ont été enregistrées à la suite de celles d'Ifs-sur-Laizon se terminant le 13 mai 1846. Voir 2MI/DM/ 120 pour ces actes.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.