1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Corvées

Cote/Cotes extrêmes

1E/217

Date

1536-1774

Présentation du contenu

Etat des corvées (XVIIIe s.).

Corvées de charrue (1737).

Harnois et charroi : procédures, avec copies jointes à l'appui (1536, copie-1753).

Fanage : états des tenanciers obligés (1692-1715) ;

procédures (1611-1759).

Pillage des pommes : état des obligés (XVIIe s.) ; adjudication (1620), avec celle du fanage (1627) ; procédure (1706).

Chemins, haies et fossés : procédures en rétablissement (1654-1774).