Archives communales d'Acqueville

Déplier tous les niveaux

Date

1796-1935

Origine

Mairie d'Acqueville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Acqueville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados effectué les 13 juin 2007 et 19 décembre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Acqueville.

Administration générale de la commune

Histoire de la conservation

La plupart des archives communales retrouvées en mairie sont postérieures à 1944. Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire d'Acqueville daté du 19 juin 1947 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que l'état civil des origines à 1944 est complet, que les documents cadastraux et plan sont intacts, qu'il manque le registre des délibérations et titres de propriété. Ces indications sommaires ne permettent pas d'identifier exactement quels documents étaient en mairie à cette date et quelles pertes peuvent être attribuées aux événements de 1944. G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 346) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 30 prairial an VIII. Seuls les registres postérieurs à 1898 ont été retrouvés en mairie. Les registres paroissiaux (1669-1792) et d'état civil (1793-an IV), l'atlas cadastral napoléonien, les états de sections et les matrices cadastrales des propriétés foncières et non bâties antérieures à 1935 n'ont pas été retrouvées en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations couvrant la période 1898-1965 ont été numérisés.