Recensements et mouvements de population

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Cote/Cotes extrêmes

6M/1-1760

Histoire de la conservation

Les papiers sont arrivés en vrac et ont fait l'objet d'un premier classement en série M continue en 1971. La sous-série 6M a été constituée au début des années 1990 par reclassement des cotes M/32, M/4882, M/4886, M/4889 à M/6230 et M/12591.

Présentation du contenu

Selon la circulaire AD65-29, la sous-série 6M regroupe les dossiers relatifs à la population (mouvement annuel, dénombrement et recensements, émigration, immigration, naturalisations), aux affaires économiques (contrôle des prix et des marchés, subsistances) ainsi qu'aux statistiques de tout ordre.

Les 1760 cotes de la sous-série concernent ici exclusivement la population. Le reste des dossiers, qui reste en attente de classement en série M continue, fait l'objet d'un inventaire méthodique retroconverti : sous-série 6M Affaires économiques et statistiques. Lors des opérations de rétroconversion, menées en 2021, plusieurs cotes concernant la population ont été identifiées et intégrées dans l'inventaire actuel, dans l'attente d'une éventuelle recotation.

Les dossiers de naturalisation sont décrits en sous-série 60M. En revanche, les titres de séjour et de circulation et la police des étrangers relèvent de la sous-série 41M.

 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6M/1-1286

Présentation du contenu

Les premiers dénombrements du XIXe siècle, c'est-à-dire avant 1836, n'ont pas été exhaustifs ni réguliers, ni dans le temps, ni géographiquement. Il n'y a que quelques chiffres globaux de la population; et souvent d'une certaine catégorie, entre 1795 et 1836. Nous trouvons quelquefois des listes nominatives pour 1806 (par exemple pour Caen), avec des indications sur la situation de famille et la position par rapport à l'armée. Sporadiquement, on trouve également des listes pour l'an VIII, l'an IX, l'an XII, l'an XIII, l'an XIV, 1806, 1808, 1817-1818 (recensement des seuls hommes de 20 à 60 ans pour la réorganisation de la Garde Nationale, classé principalement sous la cote 6M/25 et quelquefois au nom de la commune, quand le motif du recensement n'était pas indiqué).

A partir de 1836 et jusqu'en 1936, les dénombrements se font tous les cinq ans, la première et la sixième année de chaque période décennale, avec des exceptions pour cause de guerre en 1871 (fait en 1872), et une interruption de 10 ans entre celui de 1911 et celui de 1921. Après 1936, les dénombrements ne reprennent qu'en 1946, mais ne sont plus à intervalles réguliers.

Les dénombrements étaient appelés recensements entre 1836 et 1841, puis dénombrements depuis 1846. Ceux du début du XIXe siècle ne concernaient souvent que les individus des deux sexes au-dessus de douze ans.

Date

1799-1936

Présentation du contenu

Pour chaque dossier figurent d'abord les instructions générales, c'est-à-dire les imprimés, les circulaires, décrets, recueils des actes administratifs, bulletins des lois, journaux officiels, extraits du registre des délibérations du Conseil général, mémentos du recenseur, manuels des dénombrements, livrets alphabétiques des professions, etc., puis la correspondance pour la préparation, le déroulement effectif, les envois d'imprimés, les envois des résultats, les rectifications, les résultats officiels, les frais de dénombrement, indemnités, gratifications, récompenses, nominations des agents recenseurs, etc.

1911

Cote/Cotes extrêmes

6M/8

Date

1911