6 juillet 1913-24 octobre 1920

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Archives communales de Vassy

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Archives communales de Vassy

Mots clés lieux

Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1880-1973) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/448 (1880-1906), 2MI/DM/449 (1907-1929) et 2MI/DM/450 (1929-1973).

6 juillet 1913-24 octobre 1920

Cote/Cotes extrêmes

438EDT/4/3

Date

1913-1920

Conditions d'accès

NC Document numérisé

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