Archives communales de Saint-Martin-des-Besaces

Déplier tous les niveaux

Date

1610-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin des Besaces.

Biographie ou Histoire

Fusion-association de La Ferrière-au-Doyen avec Saint-Martin-des-Besaces par arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Saint-Martin-des-Besaces.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Besaces et de La Ferrière-au-Doyen ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 17 janvier 1975, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par les communes de Saint-Martin-des-Besaces et de La Ferrière-au-Doyen.

1874-1954

Cote/Cotes extrêmes

76EDT/39

Date

1874-1954

Présentation du contenu

- Route nationale n° 175 de Caen à Granville (1889-1912).

- Chemin de grande communication n° 53 de Caumont à Vire (1888-1919).

- Chemin de petite communication n° 6 de Passout à Pissot (1894-1905).

- Chemin de petite communication n° 10 de l'Eglise de Saint-Ouen-des-Besaces à Brémoy (1874-1906).

- Chemin de petite communication n° 12 dit des Trois-Fontaines (1879-1891).

- Chemin de petite communciation n° 14 dit du Vieux-Louvre (1893-1906).

- Chemin rural n° 5 de la Mare Varin (1877-1912).

- Chemin de la Recarderie : souscription avec plan (sans date).

- Ventes, échanges, adjudications de chemins et de terrains (1877-1954).