Archives notariales de Caen, étude 2

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Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Les documents du deuxième dépôt (minutes de 1850 à 1909), essentiellement des registres, ont été très abîmés dans la cave du notaire lors de l'inondation survenue à Caen en novembre 1974 (97 registres sont notamment réduits à l'état de brique). Les minutes de 1910 à 1944 semblent avoir subi le même sort car elles ne sont plus conservées à l'étude actuelle.

Modalités d'entrées

- premier dépôt effectué par Maître Bocave en 1943.

- deuxième dépôt effectué par Maître De Breck en février 1976.

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), minutes (1792-1909), testaments (1752-an XIII), dossiers de clients (1757-1946).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude de Maîtres Barré, Chuitton.....

 

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

 

Documents en relation

F/7360-F/7385  : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

30 juin 1813-16 juin 1817

Cote/Cotes extrêmes

8E/167/1

Date

1813-1817

Notes

Ancienne cote :NOUVACQ/1923