Archives notariales d'Auberville et Annebault, puis Villers-sur-Mer

  • Archives notariales d'Auberville et Annebault, puis Villers-sur-Mer
  • Minutes
  • Justin Marius Léon Vincent (1921-1941)
février-avril 1935
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Date

1795-1967

Biographie ou Histoire

Le 6 juin 1888, l'étude est transférée à Villers-sur-Mer. Le 24 juin 1889, Maître Ozanne, notaire à Pont-l'Evêque, est nommé dépositaire des minutes de Maître Langevin par ordonnance du Président du tribunal civil de Pont-l'Evêque. Maître Lampérière est nommé notaire à la résidence de Villers-sur-Mer par décret du 27 avril 1890 et prête serment devant le tribunal civil de Pont-l'Evêque le 13 mai 1890. 

Histoire de la conservation

Les minutes de Me Jean Pierre François Rémi Amelot qui a exercé avant 1821 (depuis 1788 au moins, époque à laquelle il apparaît comme notaire à Annebault dans les registres du contrôle des actes du bureau de Dives) et celles de Me Guérin pour 1821-1823 n'ont pas été retrouvées.

Présentation du contenu

Répertoires (an IV-1967), minutes (1824-1941).
Les minutes postérieures à 1942 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Mots clés lieux

Auberville (Calvados), Annebault (Calvados), Villers-sur-Mer (Calvados)

Mots clés typologiques

minute

février-avril 1935

Cote/Cotes extrêmes

8E/174/239

Date

1935