Archives communales de Tour-en-Bessin

  • Archives communales de Tour-en-Bessin
  • Administration générale
  • Arrêtés du maire
10 messidor an VIII-26 février 1841
Déplier tous les niveaux

Date

1586-1942

Origine

Mairie de Tour-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les achives de Tour-en-Bessin ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 17 décembre 1980, 13 novembre 1995 et 8 décembre 2016 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Tour-en-Bessin.

Mots clés lieux

Tour-en-Bessin (Calvados)

10 messidor an VIII-26 février 1841

Cote/Cotes extrêmes

380EDT/47

Date

1800-1841

Présentation du contenu

Avec enregistrement d'actes administratifs.