Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

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Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/27

Date

1913-1914

Présentation du contenu

- Session d'avril 1913, rapport du préfet/Rapport présenté par la commission départementale au ConseilGénéral.

- Session d'octobre 1913, rapport du préfet/Rapport présenté par la commission départementale au Conseil Général.

- Session d'octobre 1913, Délibérations du Conseil, Rapports de MM. les chefs de service et renseignements divers.

- Session extraordinaire du 16/02/1914, procès - verbal des délibérations.

- Première session de 1914,, rapport du préfet/Délibérations du Conseil/Rapport présenté par la commission départementale au Conseil Général.

- Session de septembre 1914, délibérations du Conseil,

- Session d'octobre 1914, rapport du préfet/Rapports de MM. les chefs de service et renseignements divers.

- Session extraordinaire du 8 août 1914.

1913 - Session d'octobre : rapport du préfet 1er et 2e appendice, rapport présenté par la commission départementale au conseil général, délibérations du conseil.

Date

1913

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié