Justice de paix de Troarn

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Cote/Cotes extrêmes

4U/28/1- 4U/28/227 ; 1777W/1 - 1777W/36

Date

1799-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Classement effectué par Philippe Abriol.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2019.

Présentation du contenu

Les documents postérieurs à 1940 ont été classés et cotés en 1777W. En attente d'être fusionné en un unique instrument de recherche, le 1777W est à consulter sous format papier en salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Les documents postérieurs à 1940 ont été classés et cotés en 1777W. En attente d'être fusionné en un unique instrument de recherche, le 1777W est à consulter sous format papier en salle de lecture.

Société laitière et industrielle d'Emieville (1929 - 1930), Société Bassand et Dupont, entreprise de serrurerie, plomberie, fumisterie (1930 -1933), Société l'Argencaise, exploitation de salle de spectacle (1923 - 1924), Société Ruault et Chapel, garage du Grand Hôtel (1922 - 1926), Société Billiard et Cie (1924 - 1940), Société Davy et Gillon, construction et commerce d'agglomérés (1822 - 1927), Société Maniere et Guirr, société immobilière (1926 - 1927), Société Dano et Guillet, agence immobilière (1931 - 1936), Compagnie du chemin de fer d'Argences (1908 - 1921), Société des bains de mer de Cabourg, Grand Hôtel de la plage (1868 - 1887 ; 1894 -1904), Société des Transports automobiles Manche-Méditerranée (1926 - 1927), Société Le Cottage divais, habitations à bon marché (1930 - 1935), Société Langlois et Lelièvre, exploitation d'une fabrique de poteries, tuiles, épis, céramiques... sise à Bavent (1924 - 1925), Société Roquet et Lemasson, charronnage, vente, réparation de voitures, machines agricoles... (1921 - 1923), Société Mougins et Bartolomeo, maison d'alimentation ouvrière (1920 - 1921), Société Générali et Gaidon, entreprise de construction (1919), Société Gourtadon et Cie, fabrique de tuiles, épis, briques, poteries...sise à Sannerville (1914 - 1929), Société Bequart et Delassalle puis Delassalle et Piel, commerce de grains, fourrages, engrais, charbons.. (1923 - 1926)

Cote/Cotes extrêmes

4U/28/226

Date

1822 - 1940