Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

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Date

1627-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646EDT1/1-646EDT 20/14), 1er décembre 2014 (646EDT/21-32) et 03 décembre 2020 (646EDT/33-47), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1104 (1792-1852), 2MI/DM/1105 (1852-1877), 2MI/DM/1327 (1878-1954), puis numérisés.

13 mai 1852-14 novembre 1877

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/1/5

Date

1852-1877