de Bigne (La) à Dampierre

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1483W - Trésorerie de Jurques

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Rôles d'imposition

Cote/Cotes extrêmes

1483W/1-1483W/4

Date

1968-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

versement par la trésorerie - perception d'Aunay-sur-Odon (ancienne perception de Jurques)

Modalités d'entrées

versement du 1er décembre 1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sélection des années de recensement de population (1968-1982)

Dernier tri et classement effectués en 2014 et 2015 : après dernier pilon effectué en 2010, élimination des cotes 1483W/30, 1483W/33-1483W/34 (2014), conservation avec recotation des cotes1483W1-1483W2 et 1483W/31-1483W/32 (2015)

Mode de classement

Par catégorie d'impôt puis par commune

Mots clés matières

fiscalité

Rôles généraux

Présentation du contenu

Rôles généraux des anciennes contributions directes ou taxes assimilées et incorporées (rôles et feuilles de tête)