2L - Administration du département, liasses

  • 2L/1-2L/825
  • Lois et décrets
  • Délibérations et arrêtés
  • Arrêtés sur pétitions relatifs aux domaines et biens nationaux
5 vendémiaire-2 brumaire an VII
Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L/1-2L/825

Date

1789-1806

Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire), le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires.
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives.

Histoire de la conservation

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L).

Les fonds des sous-séries 2 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Présentation du contenu

Les archives conservées dans les liasses de la série 2 L sont particulièrement riches et renseignent sur toutes les facettes des missions du nouveau département. On y trouvera les rapports et la correspondance des représentants de la Convention en mission mais aussi des archives sur la crise fédéraliste, la chouannerie, les fêtes révolutionnaires, les éléctions, les affaires économiques et fiscales, l'organisation de l'armée, les cultes et même des éléments sur la création des Archives du Calvados (2L/666).

Tableau de concordance

5 vendémiaire-2 brumaire an VII

Cote/Cotes extrêmes

2L/9, 2L/9

Date

an VII