Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Modalités d'entrées

Versement effectué par Maître Daniel LAURENT en 1989 pour les cotes 8E/118.

Présentation du contenu

Ensemble du fonds en très mauvais état de conservation.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Documents en relation

H/1612 - Cahier moyen couvert de 2 feuillets d'un registre de tabellionage de Tournebu ? (1467)

Notes

Quelques épaves d'actes (XVIIe-XVIIIe s.) sont conservées sous la cote 8E/118/171.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

22 octobre 1778-9 mai 1779

Cote/Cotes extrêmes

8E/31684

Date

1778-1779