Archives communales de Bavent

Déplier tous les niveaux

Date

1615-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.

Modalités d'entrées

Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/885 (1790-an XIII), 2MI/DM/886 (an XIV-1869), 2MI/DM/887 (1870-1931), 2MI/DM/1335 (1944-1975),puis numérisés.

Mars 1822-avril 1835

Cote/Cotes extrêmes

281EDT/5

Date

1822-1835

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)