1615-1972
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.
Modalités d'entrées
Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/885 (1790-an XIII), 2MI/DM/886 (an XIV-1869), 2MI/DM/887 (1870-1931), 2MI/DM/1335 (1944-1975),puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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