Archives communales de Graye-sur-Mer

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Date

1651-1980

Origine

Mairie de Graye-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Graye-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 6 novembre 2007 et le 1er avril 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Graye-sur-Mer.

Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1929-1991), encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/575).

19 septembre 1792-27 brumaire an II

Cote/Cotes extrêmes

772EDT/1/4

Date

1792-1794