Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs

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Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

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Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

Modalités d'entrées

Dépôts effectués les 14novembre 1977, 24 novembre 2008 et 9 octobre 2023.

Mots clés lieux

Clinchamps-sur-Orne (Calvados, France ; jusqu'en 2016)

Elections-personnel municipal

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs

Cote/Cotes extrêmes

816EDT/45/2/1

Date

1799-1983

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