Archives communales de Gonneville-sur-Mer

Déplier tous les niveaux

Date

1590-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Gonneville-sur-Mer.

Biographie ou Histoire

Gonneville-sur-Dives prend le nom de Gonneville-sur-Mer par l'arrêté du 19 janvier 1927.

Modalités d'entrées

Les archives de Gonneville-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 26 janvier 1978 et 24 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Gonneville-sur-Mer.

An XI-1880

Cote/Cotes extrêmes

215EDT/28

Date

1802-1880

Présentation du contenu

Budgets (1813-1880), chapitres additionnels (1844-1880), comptes de gestion (an XI-1874), arrêtés du conseil de préfecture (an XI-1878).