Archives du Calvados
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Présentation du contenu
Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.
En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.
Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.
Mode de classement
Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.
Présentation du contenu
Concerne les familles de Troismonts, de La Vallette, de Guerville, de Garaby de Pierrepont et Couture de La Pigacière.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acquisition des droits régaliens (1674-1754).
Procédures des litiges entre la famille De Garaby et la famille Marc des Pallières (1654-1729).
Recueil de copies (vers 1672).
Titres présentés à l'appui (1521, copie-1644).
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