1833-2023
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
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Description physique
Présentation du contenu
2PO/1/46
NB : les publications du Conseil général sont interrompues durant la période de la guerre (de 1941 à 1944)
- 1940 : Première session et session extraordinaire du 26 juillet : Rapport du préfet et délibérations du conseil, budget supplémentaire des recttes et des dépenses départementales (exercice 1940). Procès - verbaux des séances et délibérations.
- 1945 : Session ordinaire, rapports et délibérations.
- 1946 : Première et deuxième session et session extraordinaire du 16 janvier, de juin et des 12 et 13 décembre, rapport du préfet, procès - verbaux des séances et délibérations, budget départemental du 1947 (projet) et rapports présenté par la commission départementale au conseil général.
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