Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

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Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/46

Date

1940 - 1946

Particularité du document

Trois ouvrages imprimés reliés et deux ouvrages imprimés brochés.

Présentation du contenu

NB : les publications du Conseil général sont interrompues durant la période de la guerre (de 1941 à 1944)

- 1940 - Première session : Rapport du préfet et délibérations du conseil/Budget supplémentaire des recttes et des dépenses départementales (exercice 1940)/Procès - verbaux des séances et délibérations.

- 1940 - Session extraordinaire du 26 juillet 1940 : Rapport de délibérations.

- 1945 - Session ordinaire : Rapports et délibérations.

- 1946 - Première et deuxième session et session extraordinaire du 16 janvier et de juin 1946 : Rapport du préfet/Procès - verbaux des séances et délibérations/Budget départemental du 1947 (projet)/Rapports présenté par la commission départementale au conseil général.

- 1946 - Session extraordinaire des 12 et 13 décembre 1946 : Procès - verbaux des séances et délibérations.

1940 - Session extraordinaire du 26 juillet 1940 : rapport et délibérations.

Date

1940

Particularité du document

un ouvrage imprimé broché