Septembre 1824-février 1837

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Archives communales de Port-en-Bessin

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Archives communales de Port-en-Bessin

Mots clés lieux

Port-en-Bessin-Huppain (Calvados ; à partir de 1972)

Huppain

Origine

Port-en-Bessin et Huppain sont associés depuis le 1er octobre 1972 (arrêté préfectoral du 16/9/1972). Neuville et Villiers-sur-Port ont été réunis à Huppain par l'ordonnance du 14 avril 1824.

Mots clés lieux

Huppain (Calvados ; jusqu'en 1972)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/292 (1824-1904), 2MI/DM/293 (1904-1972).

Septembre 1824-février 1837

Cote/Cotes extrêmes

656EDT/44/1

Date

1824-1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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